Déposée le 9 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE),
la marque française « ENERGIE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE SYSTEME domicilié(e) Rte Nationale 120,19430 ST JULIEN LE PELERIN (dossier no 2263405) - 19430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 723 820 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2263405) - 63401 - France.
La marque ENERGIE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERGIE SYSTEME Société à responsabilité limitée - Rte Nationale 120,19430 ST JULIEN LE PELERIN (dossier no 2263405) - 19430 - France - SIREN 328723820
CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2263405) - 63401 - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263405 - Publication au BOPI 2004-04-22
Renouvellement sans limitation n°2033121 - Publication au BOPI 1994-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Chaudière
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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